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2. La structure du site, ainsi que l’ensemble des photographies, textes, et autres graphismes, sont protégés par la législation française sur la propriété intellectuelle.

3. Toute reproduction, représentation, utilisation, mise à disposition ou modification du site et/ou de ses composantes, en tout ou partie, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l’accord préalable et écrit du Musée de l’archerie et du Valois.

4. Toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ces éléments par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit (notamment la vente, la commercialisation, la location, etc.) sans l’autorisation expresse du musée, des éventuels auteurs ou de leurs ayant droits est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.

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7. Parmi ces informations publiques culturelles, seules peuvent être réutilisées au sens de l’article 11 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 les photographies et textes aux conditions définies ci-après :

 

Photographies :

Les photographies créditées sont la propriété exclusive de leurs auteurs et sont utilisées par le musée avec l’autorisation de leurs auteurs ou ayants-droits. Toute réutilisation non commerciale est autorisée sous condition de la mention de la source et de l’auteur. Pour toute réutilisation commerciale et/ou éditoriale d’image des collections du musée ou encore de la scénographie des expositions et autres manifestations culturelles organisées par le musée, veuillez contacter le musée : musee@crepyenvalois.fr

 

Ecrits :

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Les marques du musée et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées et enregistrées auprès de l’INPI et sont, à ce titre, protégés par un droit de propriété industrielle.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de leurs propriétaires est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.

 

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Aucun transfert de propriété des informations publiques administratives n’est opéré au profit du réutilisateur. Ce dernier bénéficie d’un droit personnel et non exclusif de réutilisation de ces informations publiques administratives. Toute personne réutilisant des informations publiques en violation des prescriptions susmentionnées est passible d’une amende prononcée par la commission d’accès aux documents administratifs.

 

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Crédits photographiques

Musée de l’archerie et du Valois ; Christian Schryve ; Jean-Michel Guinot



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Musée de l'archerie et du Valois 

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